Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Châteaubriant-Derval (Loire-Atlantique)

24 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Châteaubriant (1 149 logements).

Juigné-des-MoutiersFercéSoulvache — 20 zonesLouisfert — 23 zonesMarsac-sur-Don — 26 zonesVillepot — 35 zonesLusanger — 41 zonesErbray — 52 zonesNoyal-sur-Brutz — 54 zonesSion-les-Mines — 56 zonesSaint-Aubin-des-Châteaux — 57 zonesDerval — 61 zonesGrand-Auverné — 62 zonesIssé — 64 zonesLa Chapelle-Glain — 86 zonesSaint-Julien-de-Vouvantes — 91 zonesPetit-Auverné — 92 zonesLa Meilleraye-de-Bretagne — 96 zonesChâteaubriant — 98 zonesRuffigné — 139 zonesSoudan — 185 zonesJans — 203 zonesSaint-Vincent-des-Landes — 393 zonesRougé — 444 zones
Zones délimitées23 zones393 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

63 zonesmédiane

de 20 zones à 444 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

10 zonesmédiane

de 3 zones à 53 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

28 zonesmédiane

de 6 zones à 404 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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24 sur 24 communes

Document en vigueur
Tous
  • Rougé

    444 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    4 juillet 2017
  • Saint-Vincent-des-Landes

    393 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    5 novembre 2012
  • Jans

    203 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    29 février 2024
  • Soudan

    185 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    24 zones
    Version du
    11 juillet 2024
  • Ruffigné

    139 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    4 juillet 2012
  • Châteaubriant

    98 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    53 zones
    Version du
    28 février 2023
  • La Meilleraye-de-Bretagne

    96 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    32 zones
    Version du
    15 décembre 2025
  • Petit-Auverné

    92 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    30 mai 2013
  • Saint-Julien-de-Vouvantes

    91 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    11 février 2019
  • La Chapelle-Glain

    86 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    24 zones
    Version du
    27 février 2025
  • Issé

    64 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    9 juillet 2020
  • Grand-Auverné

    62 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    23 février 2026
  • Derval

    61 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    28 mars 2025
  • Saint-Aubin-des-Châteaux

    57 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    28 février 2022
  • Sion-les-Mines

    56 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    25 février 2021
  • Noyal-sur-Brutz

    54 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    2 mars 2026
  • Erbray

    52 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Lusanger

    41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    12 mars 2026
  • Villepot

    35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    29 juin 2026
  • Marsac-sur-Don

    26 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    25 janvier 2024
  • Louisfert

    23 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    27 janvier 2026
  • Soulvache

    20 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    9 mars 2026
  • Fercé
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Juigné-des-Moutiers
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    12 février 2014

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Châteaubriant-Derval (Loire-Atlantique) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/44-loire-atlantique/cc-chateaubriant-derval-200072726. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.