Permis urbanismePLU de Flines-lez-Raches : zonage, règlement et permis de construire
Le document d’urbanisme en vigueur à Flines-lez-Raches (Nord) est le suivant : Plan local d’urbanisme, dans sa version du 10 décembre 2025. Il délimite 96 zones, dont 17 de type urbain (U). Source : Géoportail de l’urbanisme, données du 23 décembre 2025.
96 zones
7 extraitsRègles extraites
- Zones urbaines (U)
- 17 zones
- Zones à urbaniser (AU)
- 2 zones
- Zones agricoles (A)
- 27 zones
- Zones naturelles (N)
- 50 zones
Nord
76esur 551
- Mis à jour le 23 décembre 2025
Mis à jour le 23 décembre 2025 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)
L’essentiel
- Le PLU de Flines-lez-Raches s’applique dans sa version du 10 décembre 2025 ; nous publions 7 extraits de son règlement écrit, chacun cité à sa page dans le document officiel.
- Il délimite 96 zones : 17 urbaines (U), 2 à urbaniser (AU), 27 agricoles (A) et 50 naturelles (N).
- Sur les 551 communes du Nord dont nous publions le document, Flines-lez-Raches occupe le rang 76 par le nombre de zones délimitées : 49 zones de plus que la médiane du département (47 zones).
- 145 autorisations d’urbanisme ont été délivrées à Flines-lez-Raches depuis 2013, pour 186 logements créés (base Sitadel du service des données et études statistiques).
- Règlement écrit lisible, extraits cités sur cette fiche — seul le document tenu à disposition en mairie fait foi.
Le plan de zonage de Flines-lez-Raches
Le PLU de Flines-lez-Raches délimite 96 zones ; chacune porte son code sur le plan (UA, UB, N…), et son règlement est cité plus bas, zone par zone. Seul le document tenu à disposition en mairie fait foi.
Le document en vigueur
Flines-lez-Raches est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU), « FLINES-LEZ-RACHES », dont la dernière procédure intégrée date du 10 décembre 2025.
Son règlement écrit est cité ici en 7 extraits, classés par zone et par thème, chacun avec sa page dans le document officiel.
- Document en vigueur
- Plan local d’urbanisme
- Document
- FLINES-LEZ-RACHES
- Version du
- 10 décembre 2025
- Partition GPU
DU_59239- Règlement officiel (PDF)
- data.geopf.frPDF
- Règles extraites
- 7 extraits
- Ce que nous avons pu lire
- Règlement écrit lisible, extraits cités sur cette fiche
La démarcheCertificat d’urbanisme
Ce que dit le règlement, zone par zone
La fiche cite 7 extraits du règlement écrit de Flines-lez-Raches, classés par zone et par thème (hauteur, emprise au sol, implantation, stationnement), chacun avec sa page dans le PDF officiel.
Ub
Emprise au sol 50 %1 extrait
- Emprise au sol· valeur fixée50 %
« Emprise au sol : Dans le secteur Ub, l’emprise au sol est limitée à 50%. »
Règlement officiel, page 16extraction automatique, confiance 95 %
A
2 extraits
- Hauteur· valeur fixée
« La cote altimétrique + 0,00 mètre du rez-de-chaussée de la construction principale doit être située à une hauteur altimétrique comprise entre 0, 20 et 0, 80 mètre mesurée depuis la côte altimétrique +0,00 de l’axe de la chaussée existante ou à créer. »
Règlement officiel, page 26extraction automatique, confiance 80 %
- Stationnement· valeur fixée
« … : En cas d'impossibilité architecturale ou technique d'aménager sur le terrain de l'opération le nombre d'emplacements nécessaires au stationnement, le constructeur est autorisé à aménager sur un autre terrain situé à moins de 150 mètres les surfaces de stationnement qui lui font défaut à… »
Règlement officiel, page 29extraction automatique, confiance 80 %
As
Emprise au sol 20 %1 extrait
- Emprise au sol· valeur fixée20 %
« Dans le secteur As l’emprise au sol est limitée à 20%. »
Règlement officiel, page 41extraction automatique, confiance 95 %
N
1 extrait
- Emprise au sol· relative à l’existant
« Si cette emprise au sol est déjà atteinte par les bâtiments existant à la date d’approbation du présent PLU, Zone N une extension des constructions existantes est admise dans la limite de 20 m² d’emprise. »
Règlement officiel, page 55extraction automatique, confiance 80 %
Nc
Emprise au sol 1 %1 extrait
- Emprise au sol· valeur fixée1 %
« Dans le secteur Nc l’emprise au sol est limitée à 1%. »
Règlement officiel, page 56extraction automatique, confiance 95 %
Nr
Emprise au sol 20 %1 extrait
- Emprise au sol· valeur fixée20 %
« Dans le secteur Nr l’emprise au sol est limitée à 20%. »
Règlement officiel, page 56extraction automatique, confiance 95 %
Extraits informatifs, issus du règlement publié au Géoportail de l’urbanisme. Seuls les documents mis à disposition en mairie ou au siège de l’intercommunalité font foi ; pour connaître de façon garantie les règles applicables à un terrain, demandez un certificat d’urbanisme (article L410-1 du code de l’urbanisme).
La démarcheTravaux extérieurs d’une maisonLire un PLUSurface de plancher et emprise au sol
Les permis de construire et autorisations délivrés
Depuis 2013, 145 autorisations y ont été délivrées — permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d’aménager et de démolir —, créant 186 logements.
- Autorisations délivrées
- 145
- Logements créés
- 186
- Surface de locaux créée
- 9 974 m²
- Permis de démolir
- 6
- 15132013
- 8142014
- 12152015
- 1172017
- 18202020
- 23212021
- 8222022
- 14232023
- 16242024
- 33252025
- 38262026*
* Année incomplète : fichier du producteur édité en août 2026.
État d’avancement connu : Autorisé 70 · Commencé 43 · Terminé 26 · Annulé 6
| Année | Logements : autorisations | Logements créés | Surface d’habitation | Locaux : autorisations | Surface de locaux | Permis d’aménager | Permis de démolir |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2026 | 8 | 38 | 3 103 m² | 2 | 32 m² | 1 | 0 |
| 2025 | 19 | 33 | 2 450 m² | 10 | 448 m² | 0 | 0 |
| 2024 | 13 | 16 | 1 528 m² | 6 | 214 m² | 2 | 1 |
| 2023 | 11 | 14 | 1 679 m² | 7 | 4 235 m² | 0 | 0 |
| 2022 | 8 | 8 | 1 023 m² | 2 | 60 m² | 0 | 0 |
| 2021 | 13 | 23 | 2 237 m² | 1 | 0 m² | 0 | 0 |
| 2020 | 5 | 18 | 1 261 m² | 2 | 1 823 m² | 0 | 0 |
| 2017 | 1 | 1 | 179 m² | 0 | 0 m² | 0 | 0 |
| 2015 | 10 | 12 | 1 233 m² | 5 | 1 782 m² | 0 | 1 |
| 2014 | 6 | 8 | 606 m² | 2 | 1 380 m² | 0 | 2 |
| 2013 | 10 | 15 | 1 500 m² | 0 | 0 m² | 1 | 2 |
Projets portés par des personnes morales : les 7 délivrés depuis le 28 août 2024
| Autorisé le | Autorisation | Demandeur | Logements | Surface de locaux | État |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 juillet 2026 | PC 0592392500025 | NOREVIE | 26 | — | Autorisé |
| 12 mai 2026 | PC 0592392500026 | NOREVIE | 5 | — | Autorisé |
| 3 février 2026 | PA 0592392500001 | POWER INVEST | — | — | Autorisé |
| 29 septembre 2025 | PC 0592392500010 | COMMUNE DE FLINES LEZ RACHES | — | 50 m² | Autorisé |
| 23 juin 2025 | PC 05923924O0029 | COMMUNE DE FLINES LEZ RACHES | — | 47 m² | Autorisé |
| 18 avril 2025 | PC 0592392500008 | MER DE FLINES | 3 | — | Commencé |
| 28 janvier 2025 | DP 05923924O0100 | LADY 1 | 3 | — | Autorisé |
Autorisations délivrées depuis 2013 ; les projets de particuliers sont comptés, jamais détaillés. Source : Service des données et études statistiques (SDES), Liste des permis de construire et autres autorisations d’urbanisme, édition août 2026 — Licence Ouverte, autorisation constatée le 13 septembre 2026.
La démarcheDéclaration préalable de travauxPermis de construireTaxe d’aménagementAffichage, recours des tiers, retraitOuverture de chantier, DAACT, conformitéConsulter les permis
La taxe d’aménagement à Flines-lez-Raches
Le taux communal de la taxe d’aménagement à Flines-lez-Raches est de 4,20 %, en vigueur depuis le 1er janvier 2022 ; la part du Nord est de 1,45 %. Délibérations notifiées à la DGFiP, en vigueur au 1er janvier 2026.
Taxe d’aménagement estimée
3 372 €
- dont part de la commune ou de l’intercommunalité
- 2 498 €
- dont part du département
- 874 €
- dont part de la région (Île-de-France seulement)
- 0 €
- Base taxable, après abattement
- 62 440 €
- Taxe d’archéologie préventive (0,40 %), en plus, si les travaux touchent le sous-sol
- 250 €
Calcul fait dans votre navigateur : rien n’est envoyé ni conservé.
Pour une résidence principale, aux taux votés par la commune et le département, hors Île-de-France
| Surface taxable créée | Taxe d’aménagement estimée |
|---|---|
| 20 m² | 482 € |
| 40 m² | 964 € |
| 80 m² | 1 927 € |
| 120 m² | 3 372 € |
| 150 m² | 4 817 € |
| 200 m² | 7 225 € |
Estimation sur les valeurs forfaitaires de 2026 et les taux votés en vigueur au 1er janvier (DGFiP). Dans un secteur à taux différencié, le taux de la parcelle remplace le taux communal. Le calcul ne compte pas les emplacements de stationnement extérieurs, ni les exonérations votées (abri de jardin, prêt à taux zéro), ni les exonérations de plein droit — une construction de 5 m² ou moins n’est pas taxée. Le montant qui fait foi est celui que calcule l’administration fiscale.
Taux communal de la taxe d’aménagement, Taux départemental de la taxe d’aménagement — Source : Taxe d’aménagement — éléments de taxation votés par les collectivités à partir de 2022 (Direction générale des Finances publiques (DGFiP)) · Licence Ouverte 2.0
Les risques naturels et technologiques à Flines-lez-Raches
L’arrêté du 11 septembre 2026, publié au Journal officiel le 22 septembre 2026, reconnaît l’état de catastrophe naturelle à Flines-lez-Raches pour « Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols », du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025. Les assurés ont jusqu’au 22 octobre 2026 pour déclarer leur sinistre à leur assureur, 30 jours après la publication.
Le dossier départemental des risques majeurs recense 7 risques majeurs à Flines-lez-Raches : Inondation, Mouvement de terrain, Séisme, Risque industriel, Transport de marchandises dangereuses, Engins de guerre, Affaissement minier.
Depuis 1982, l’état de catastrophe naturelle y a été reconnu 10 fois ; la reconnaissance la plus récente porte sur « Sécheresse », pour l’événement commencé le 1er janvier 2025 (arrêté publié au Journal officiel le 22 septembre 2026).
Les périls reconnus, du plus fréquent au plus rare : Inondations et/ou Coulées de Boue, Sécheresse, Mouvement de Terrain.
La commune est aussi couverte par un plan de prévention des risques technologiques.
Pour vendre ou louer un bien situé dans le périmètre d’exposition d’un plan de prévention des risques technologiques, le vendeur ou le bailleur doit remettre un état des risques dès la première visite (code de l’environnement, article L125-5).
L’ASNR la classe en catégorie 2 du potentiel radon : des teneurs en uranium faibles, mais des facteurs géologiques particuliers peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments.
Base GASPAR du ministère de la Transition écologique, extraction du 21 septembre 2026, complétée par les arrêtés publiés depuis au Journal officiel ; les documents en vigueur se consultent en mairie et sur Géorisques.
- Dernière décision au Journal officiel
- État de catastrophe naturelle reconnu
- Phénomène naturel
- Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
- Publié au Journal officiel le
- 22 septembre 2026
- Déclaration du sinistre à l’assureur, au plus tard le
- 22 octobre 2026
- Motivation de la décision
- L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n° IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3% du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.
- L’arrêté sur Légifrance
- legifrance.gouv.fr
- Risques majeurs recensés
- Inondation, Mouvement de terrain, Séisme, Risque industriel, Transport de marchandises dangereuses, Engins de guerre, Affaissement minier
- Reconnaissances de l’état de catastrophe naturelle
- 10 reconnaissances
- Dernier événement reconnu, commencé le
- 1er janvier 2025
- Péril de la dernière reconnaissance
- Sécheresse
- Plans de prévention des risques naturels approuvés
- 0 plan
- Plans de prévention des risques technologiques approuvés
- 1 plan
- Potentiel radon
- Catégorie 2 : teneurs faibles, transfert facilité par des facteurs géologiques (2 sur 3)
- Base GASPAR extraite le
- 21 septembre 2026
Dernière décision au Journal officiel, Phénomène naturel, Publié au Journal officiel le, Déclaration du sinistre à l’assureur, au plus tard le, Motivation de la décision, L’arrêté sur Légifrance — Source : JORF : les données de l’édition « Lois et décrets » du Journal officiel (Premier ministre — Direction de l’information légale et administrative (DILA)) · Licence Ouverte / Open Licence
Risques majeurs recensés, Reconnaissances de l’état de catastrophe naturelle, Dernier événement reconnu, commencé le, Péril de la dernière reconnaissance, Plans de prévention des risques naturels approuvés, Plans de prévention des risques technologiques approuvés, Base GASPAR extraite le — Source : Base nationale de gestion assistée des procédures administratives relatives aux risques (GASPAR) (Ministère de la Transition écologique (base GASPAR, Géorisques)) · Licence Ouverte / Open Licence
Potentiel radon — Source : Connaître le potentiel radon de ma commune (Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR)) · Licence Ouverte / Open Licence
La démarcheÉtat des risques
La nomenclature du zonage
- Nomenclature des zones urbaines
- Ua, Ub, Ue, Ul
- Nomenclature des zones à urbaniser
- 1AU
La démarcheLire un PLU
L’évolution du zonage
Zones délimitées
| Mis à jour le | Zones délimitées |
|---|---|
| 30 septembre 2026 | 96 zones |
| 28 septembre 2026 | 96 zones |
| 2 septembre 2026 | 96 zones |
Comparaison
Zones délimitées
- Flines-lez-Raches
- 96 zones
- moyenne communes voisines(n = 18)
- 59,5 zones− 36 zones de moins que cette fiche
- moyenne département (Nord)(n = 551)
- 58,9 zones− 37 zones de moins que cette fiche
Zones urbaines (U)
- Flines-lez-Raches
- 17 zones
- moyenne communes voisines(n = 18)
- 29,6 zones+ 13 zones de plus que cette fiche
- moyenne département (Nord)(n = 551)
- 23,9 zones+ 7 zones de plus que cette fiche
Questions fréquentes
- Quel est le PLU en vigueur à Flines-lez-Raches ?
- Plan local d’urbanisme (PLU), dans sa version du 10 décembre 2025, d’après le Géoportail de l’urbanisme (données du 23 décembre 2025). Seul le document tenu à disposition en mairie fait foi.
- Combien de zones le document d’urbanisme de Flines-lez-Raches délimite-t-il ?
- 96 zones, réparties ainsi : urbaines (U) 17, à urbaniser (AU) 2, agricoles (A) 27, naturelles (N) 50. Comptage des zones du document numérisé au Géoportail de l’urbanisme, données du 23 décembre 2025.
- Quels sont les risques naturels à Flines-lez-Raches ?
- Le dossier départemental des risques majeurs en recense 7 risques majeurs : Inondation, Mouvement de terrain, Séisme, Risque industriel, Transport de marchandises dangereuses, Engins de guerre, Affaissement minier. L’état de catastrophe naturelle y a été reconnu 10 fois depuis 1982 (base GASPAR, extraction du 21 septembre 2026).
- Combien de permis de construire et d’autorisations ont été délivrés à Flines-lez-Raches ?
- 145 autorisations d’urbanisme depuis 2013, pour 186 logements créés, d’après la base Sitadel du service des données et études statistiques (SDES).
Situation administrative
Flines-lez-Raches fait partie de la communauté d’agglomération Douaisis Agglo, dans le Nord (région Hauts-de-France).
- Code INSEE
59239- Code postal
59148- Intercommunalité
- CA Douaisis Agglo
- Département
- Nord
- Région
- Hauts-de-France
Mis à jour le 23 décembre 2025 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)
Citer cette page
« PLU de Flines-lez-Raches : zonage, règlement et permis de construire », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/59-nord/flines-lez-raches-59239. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 23 décembre 2025. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.
Intégrer ce chiffre à votre site
Copiez ces deux lignes dans votre page : l’encart reste à jour tout seul, et le lien de crédit renvoie à cette fiche.